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Directeur de la publication : Jean-Christophe Cerf.
Propriété intellectuelle et droits
La SASU DETANQUE est propriétaire des droits exclusifs d’exploitation du jeu de détanque et de ses dérivés. La détanque est propriétaire des marques 4350636 (FR), 4252686 (FR), 017285181 (EU), des dessins et modèles, 20195666 – 002, 20201931 – 001, et de 2 enveloppes Soleau, le tout enregistrés auprès de l’INPI.
Toute utilisation des droits sans autorisation écrite est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires. Les termes déposés “détanque”, “Caboule”, “Cochodé” et “plus rien ne tourne rond” ne doivent pas être utilisés sans autorisation écrite. Il en est de même des dessins et motifs du jeu de détanque.
Cela comprend également le contenu textuel et visuel du présent site internet, les règles du jeu, les marques et les dessins et modèles dont la SASU DETANQUE est propriétaire.
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